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numero-copropriete

LE PASTEUR — AA9081373

N° d’immatriculationAA9081373
Nom d’usageLE PASTEUR
Adresse11 Rue Pasteur 5100 Briançon
CommuneBriançon ()
DépartementHautes-Alpes (05)
IntercommunalitéCc du Briançonnais
Coordonnées44.893774, 6.636562
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales05023000AR0021
Immatriculée le18/08/2017
Dernière mise à jour30/05/2026
Règlement de copropriété du21/02/1970

Composition

Lots au total158
dont lots d’habitation63
dont habitation, bureaux ou commerces63
dont stationnement31

Représentant légal

SyndicFONCIA TERRES DE PROVENCE
SIRET32791823100082
Typeprofessionnel
Commune du syndicAIX EN PROVENCE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/09/2026

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.