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numero-copropriete

LE PARIS — AA8202905

N° d’immatriculationAA8202905
Nom d’usageLE PARIS
Adresse8 grande rue 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.056069, 6.605953
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AA0396 · 25411000AA0397
Parcelles2
Immatriculée le03/08/2017
Dernière mise à jour20/12/2025
Règlement de copropriété du10/05/1974

Composition

Lots au total23
dont lots d’habitation15
dont habitation, bureaux ou commerces16
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicELFI
SIRET48054795900035
Typeprofessionnel
Commune du syndicPONTARLIER
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/03/2027

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.