Aller au contenu
numero-copropriete

9521 TONNELLES CDE — AA7756018

N° d’immatriculationAA7756018
Nom d’usage9521 TONNELLES CDE
Adresse24 r des glycines 31270 Frouzins
CommuneFrouzins (31270)
DépartementHaute-Garonne (31)
IntercommunalitéCa le Muretain Agglo
Coordonnées43.524129, 1.325977
Période de constructionAprès 2000
RégionOccitanie
Immatriculée le28/07/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du22/07/2005

Composition

Lots au total72
dont lots d’habitation32
dont habitation, bureaux ou commerces32
dont stationnement40

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.