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numero-copropriete

COPROPRIETE VALENTIGNEY, 13-15 rue Natêtre — AA4130621

N° d’immatriculationAA4130621
Nom d’usageCOPROPRIETE VALENTIGNEY, 13-15 rue Natêtre
AdresseVALENTIGNEY, 13-15 rue Natêtre
CommuneValentigney ()
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.454237, 6.827128
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25580000BO0166
Parcelles1
Immatriculée le13/07/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du09/05/2017

Composition

Lots au total66
dont lots d’habitation26
dont habitation, bureaux ou commerces26
dont stationnement14

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.