Aller au contenu
numero-copropriete

LA TOURTELLE — AA2641926

N° d’immatriculationAA2641926
Nom d’usageLA TOURTELLE
Adresse11A r de la tourtelliere 26500 Bourg-lès-Valence
CommuneBourg-Lčs-Valence (26500)
DépartementDrôme (26)
IntercommunalitéCa Valence Romans Agglo
Coordonnées44.952989, 4.909824
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales26058000AS0343 · 26058000AV0244
Parcelles2
Immatriculée le20/03/2017
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du21/02/1980

Composition

Lots au total141
dont lots d’habitation40
dont habitation, bureaux ou commerces40
dont stationnement61

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

résidence-services.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.