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numero-copropriete

LE CLOS D’ÉBÈNE I — AA2496313

N° d’immatriculationAA2496313
Nom d’usageLE CLOS D’ÉBÈNE I
Adresse19 mail de la besneraie 35520 La Chapelle-des-Fougeretz
CommuneLa Chapelle-Des-Fougeretz (35520)
DépartementIlle-Et-Vilaine (35)
IntercommunalitéRennes Métropole
Coordonnées48.180711, -1.724873
Période de constructionAprès 2000
RégionBretagne
Références cadastrales35059000AD0327
Parcelles1
Immatriculée le14/03/2017
Dernière mise à jour04/07/2026
Règlement de copropriété du29/11/2006

Composition

Lots au total17
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.