LE DOMAINE DU TOURNESOL — AA1826593

N° d’immatriculation	AA1826593
Nom d’usage	LE DOMAINE DU TOURNESOL
Adresse	4 r des moissons 69960 CORBAS
Commune	Corbas (69960)
Département	Rhône (69)
Intercommunalité	Métropole de Lyon
Coordonnées	45.664467, 4.910289
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le	15/02/2017
Dernière mise à jour	04/07/2026
Règlement de copropriété du	09/12/2008

Composition

Lots au total	120
dont lots d’habitation	40
dont habitation, bureaux ou commerces	40
dont stationnement	80

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.