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numero-copropriete

CAP HORN — AA0331595

N° d’immatriculationAA0331595
Nom d’usageCAP HORN
Adresse18Aqu ouest 14470 Courseulles-sur-Mer
CommuneCourseulles-Sur-Mer (14470)
DépartementCalvados (14)
IntercommunalitéCc Coeur de Nacre
Coordonnées49.333052, -0.463605
RégionNormandie
Références cadastrales14191000AC0010
Parcelles1
Immatriculée le06/12/2016
Dernière mise à jour16/05/2026
Règlement de copropriété du03/01/1977

Composition

Lots au total427
dont lots d’habitation212
dont habitation, bureaux ou commerces212
dont stationnement142

Représentant légal

SyndicFONCIA NORMANDIE
SIRET39428840100216
Typeprofessionnel
Commune du syndicROUEN
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/09/2026

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.